Mentions légales

bt_bb_section_bottom_section_coverage_image

Présentation du site internet

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.vinorizon.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire : S.A.R.L. DURAND, société à responsabilité limitée immatriculée au R.C.S de Bourges sous le numéro 451 469 258, Les Epsailles, 18300 Crézancy-en-Sancerre, TVA FR84451469258

Responsable de la publication : Pierre Durand – contact@vinorizon.fr

Webmaster : Pierre Durand – contact@vinorizon.fr
Le responsable de la publication est une personne physique

Photos :
Chloé CARBONEL – www.chloecarphotographie.com

Hébergement

INFOMANIAK NETWORK SA

26, Avenue de la Praille – 1227 Carouge / Genève – SUISSE

Tél. : +41 22 820 35 44

Fax : +41 22 301 67 69

Email : contact@infomaniak.ch

Site internet : www.infomaniak.ch

Respect de la propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par le Code de la propriété intellectuelle.La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Editeur. L’Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où les dits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.